Café, cacao et dérivés : quels documents préparer pour la procédure de dédouanement ?

La procédure de dédouanement en Côte d’Ivoire exige une série de documents généraux et des documents spécifiques pour certains produits tels que le café, le cacao et leurs produits dérivés.

Tant le mode de transport que la nature, la destination, la valeur ou l’origine des marchandises impactent la procédure de dédouanement de ces produits.

Mais avant de vous exposer les documents spécifiques au dédouanement de cette catégorie de marchandises, expliquons quels sont les principaux produits dérivés du café et du cacao.

Café : serré, court ou long ?

Les dérivés du café sont nombreux, de ce fait, il existe plusieurs sous-catégorisations de ce produit.

Jexport vous propose 3 classifications pour définir les produits dérivés du café et du cacao. Si vous souhaitez la version “serrée” vous pouvez vous référer à la Classification Type pour le Commerce International (CTCI) conçue par les Nations Unies. Cette classification est la plus générique et vous décline 6 grandes sous-catégories de ce produit :

• Café vert (non torréfié) : Non décaféiné, Décaféiné ;
• Café torréfié ;
• Coques et pellicules de café ;
• Succédanés du café que contenant du café ;
• Extraits, essences et concentrés de café ;
• Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés, ou à base de café.

D’autres sous-catégorisations plus granulaires pourront vous être proposées dans d’autres types de nomenclatures :

• Si vous souhaitez la version “courte” vous pouvez vous référer à celle du Système Harmonisé (SH), réalisée par l’Organisation Mondiale des Douanes ;
• Pour la version “longue”, la Nomenclature Combinée (NC), un système d’encodage à huit chiffres réalisée par l’Union Européenne, vous sera très utile.

Cacao : il n’y a pas que le chocolat !

Bien que la fève de cacao n’ait le chocolat comme principal débouché, il existe 4 grands sous-produits dérivés de ce produit :

• la liqueur et la pâte de cacao,
• le beurre de cacao,
• les tourteaux de cacao, et, *la poudre de cacao.

Si votre produit fait partie de cette catégorie et que vous souhaitez l’exporter, il est important que vous sachiez que des documents spécifiques s’ajoutent aux documents généraux requis lors d’une procédure de dédouanement classique en Côte d’Ivoire.

7 documents spécifiques pour le dédouanement du café, du cacao et de leurs dérivés

Pour exporter ce type de marchandises depuis la Côte d’Ivoire, il vous faudra vous doter de 7 documents spécifiques lors de votre passage en douane :

• d’un agrément d’exportateur ;
• d’un bulletin d’analyse ;
• d’un bulletin « Formule 1 » ;
• d’une Bulletin de Vérification (B.V) ;
• d’une autorisation d’empotage (BCC) ;
• du certificat d’origine EUR1 ;
• du certificat d’origine UEMOA, CEDEAO.

Mer ou air ?

Si vous souhaitez envoyer votre marchandise par mer, il faudra vous doter du Connaissement Original (Bill of Loading).

Si vous souhaitez envoyer votre marchandise par air, il faudra vous doter de la lettre de Transport Aérien (LTA).

Autres documents nécessaires au dédouanement qui concernent toutes les marchandises

Pour toute procédure de dédouanement en Côte d’Ivoire vous aurez besoin des documents suivants :

• La facture fournisseur authentique ;
• Le certificat d’assurance ;
• Le Déclaration Anticipée d’Importation (DAI) ;
• La facture Fret ;
• L’attestation de vérification si la valeur Fob > 500.000 F cfa ou si les produits sont exclus du PVI ;
• La liste de colisage ;
• La quittance si le mode de règlement des droits et taxes est comptant ;
• L’attestation d’exportation (à l’exportation) ;
• L’engagement de change

Autres situations possibles lors de votre dédouanement

Si vous êtes dans une situation temporaire ordinaire ou exceptionnelle, une situation de Transit ou dans le cas où vous avez besoin d’entreposer vos marchandises en douane, les documents ci-dessous vous seront également demandés pour chacune de ces situations :

• Dans le cas d’une Admission Temporaire Ordinaire ou Exceptionnelle, il vous sera demandé une lettre du Directeur Général des Douanes. Vous pouvez les contacter par courrier à l’adresse suivante: Place de la République, en face de la grande Poste Plateau – BP V25 Abidjan – Côte d’Ivoire
• Dans le cas d’un Transit, il vous sera demandé la fiche d’empotage, le carnet TRIE et la déclaration d’entrée pour les déclarations d’apurement
• Dans le cas où vous avez besoin d’un entreposage, un agrément d’entrepôt réel, fictif, ou spécial sera requis.